contractualisation

Intervention sur le soutien du Département aux communes victimes d’inondations l’été dernier tout comme sur une aide exceptionnelle au Département de l’Aude

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, Chers collègues, [Cela a été rappelé], les 15 et 16 octobre dernier, le Département de l’Aude a été touché par ces inondations d’une ampleur exceptionnelle avec un bilan humain très lourd et des dégâts matériels considérables. Devant cette catastrophe, la solidarité n’a pas tardé à s’organiser sur place. Les[…]

MDPH

Intervention de Maryse Jumez sur la MDPH

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues,   Créée en 2005, la MDPH compte de plus en plus de bénéficiaires. En 2017, c’est 8,5% de la population du Pas-de-Calais qui a des droits ouverts auprès de la MDPH. Nous le savons, les services sont saturés par la gestion des demandes, à laquelle s’est ajoutée la[…]

SDIS

Intervention de Maïté Mulot-Friscourt sur le SDIS

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, Ma question portera sur le SDIS suite au dernier Conseil d’administration où nous a été présenté le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la situation du SDIS du Pas-de-Calais sur la période 2011-2016 Nous saluons évidemment le travail des agents du SDIS, qu’ils soient professionnels ou[…]

contractualisation

Intervention de Claude Bachelet sur la contractualisation avec les EPCI

  Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, La mise à disposition d’une ingénierie est une première étape qui va dans le bon sens, nous l’avions souligné lors de la précédente session. Et je peux personnellement témoigner du rôle fondamental joué par le C.A.U.E. Mais comme le soulignait notre collègue Ludovic Loquet en mars dernier,[…]

européen

Intervention de Denise Bocquillet sur les fonds européens

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, Les élections européennes en mai prochain risquent d’être difficiles pour celles et ceux qui défendent la construction européenne. Nous faisons partie de ceux-là. C’est pourquoi, lors de ses journées de rentrée, notre Groupe avait décidé de réfléchir aux enjeux européens. Notre objectif principal était d’être mieux “informés” au[…]

PCAE

Intervention de Nicole Chevalier sur le plan Climat-Air-Energie (PCAE)

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues,   La présentation du Plan Climat-Air-Energie de notre collectivité vient en complémentarité des bilans annuels du Schéma de promotion des achats publics et de la situation du Département en matière de développement durable. Le changement climatique est une réalité que nous ne pouvons ignorer aujourd’hui. La diminution des[…]

Michel Hamy

Intervention de Michel Hamy sur le rapport complémentaire RIFSEEP

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues,   Le RISFEEP s’applique progressivement à l’ensemble des agents de notre collectivité de par les décrets qui paraissent au niveau national, qu’il convient d’appliquer ensuite au niveau départemental. Aujourd’hui, ce sont donc les conservateurs territoriaux des bibliothèques, les bibliothécaires territoriaux, attachés territoriaux de conservation du patrimoine et assistants[…]

abattoir

Le bâton sans la carotte

Le 26 juin, le Département a eu à se prononcer sur sa contractualisation avec l’Etat. Celle-ci aurait pu tomber à point nommé et nous assurer que sur les trois prochains exercices budgétaires, certaines dérives des années passées ne puissent plus se reproduire. Mais la démarche de l’Etat vis-à-vis des collectivités locales nous interroge. Ce dernier[…]

département

Contractualisation des Départements avec l’Etat – Intervention de Michel Petit

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues,   En abandonnant le principe de la libre administration du Département, vous acceptez le principe de la recentralisation. Vous détricotez historiquement un principe cher à Monsieur Gaston Deferre que Monsieur Duporge a évoqué du « bout des lèvres ». Monsieur le Président, Emmanuel Valls avait évoqué une recentralisation du RSA ![…]