Commission permanente

Budget et effets d’annonce

Tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes. Les propos de Pangloss ne sont pas dénués de sens à la lecture du Budget primitif 2018 de la Majorité. Quelques exemples : Investissement : la Majorité veut encore nous faire croire qu’elle réalisera 1 milliard d’euros sur la mandature, soit 190M€/an. Or, sur 2015-2016, on constate[…]

ESAT

Visite de l’ESAT de Saint-Michel-sur-Ternoise

Mardi 12 décembre, les élus Union Action 62 étaient en réunion de groupe pour préparer le Conseil départemental des 18 et 19 décembre. Après leur séance de travail, ils sont allés visiter l’ESAT de Saint-Michel-sur-Ternoise. L’Etablissement et Services d’Aide par le Travail (ESAT) est en expansion permanente. Son directeur, Philippe Lachery,multiplie les initiatives et les[…]

Denise Bocquillet

Intervention de Denise Bocquillet sur le budget citoyen

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues,         Comme nous l’avions évoqué au moment du débat sur le règlement intérieur, nous sommes favorables à plus de transparence vis-à-vis de nos concitoyens. Nous sommes sur le principe, favorable aux budgets participatifs. Nombreuses sont les communes à les mettre en place. Après tout, quoi de plus normal[…]

DOB

Intervention de Bruno Cousein sur les contrats aidés

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, chers collègues, Nous avons eu l’occasion de débattre et d’échanger sur les contrats aidés à plusieurs reprises, que ce soit en séance plénière, en Commission permanente ou encore en commission thématique. Dans ce rapport, nous voyons l’effet direct du désengagement du Gouvernement de cet été. En effet, de 800 CUI[…]

Florence Barbry

Règlement départemental d’aide sociale – Intervention de Florence Barbry

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, chers collègues, Aujourd’hui, les changements apportés au Règlement départemental d’aide sociale vont dans le bon sens et dépendent de la loi d’Adaptation de la Société au Vieillissement. Nous y voterons donc favorablement. Mais nous réitérons encore une fois notre demande de révision totale du Règlement. Cette refonte permettrait d’apporter plus[…]

Frederic Melchior

Intervention de Frédéric Melchior sur le RIFSEEP

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, chers collègues, L’application progressive du RIFSEEP à l’ensemble des collectivités concerne à ce jour une grande partie de nos agents au Département. Pour rappel, le nouveau régime indemnitaire qui entrera en vigueur au 1er janvier 2018 est constitué de 2 parts : l’IFSE, Indemnité de fonction, sujétions et expertise, qui[…]

Maïté Mulot Friscourt

Intervention de Maïté Mulot-Friscourt sur le télétravail

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, chers collègues,   Le développement du télétravail dans la fonction publique tarde à se mettre en place, que ce soit pour notre Département ou pour d’autres collectivités du territoire français. Bien que la loi date de 2012 pour la fonction publique, le décret d’application n’a été publié que le 11[…]

Robert Therry

Taux de la taxe sur le foncier bâti – Intervention de Robert Therry

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, chers collègues,   Cela ne vous surprendra pas mais notre Groupe votera contre le taux de la taxe sur le foncier bâti, en cohérence avec nos votes précédents sur ce sujet et avec les propos que je vous ai tenus lors du DOB.   Le Groupe Union Action était contre[…]

Maïté Mulot Friscourt

Discours de la Présidente – Budget primitif 2018

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, Lors du DOB, vous aviez choisi de ne pas inscrire de montants concernant le fonds d’urgence aux départements en difficulté car vous considériez, à juste titre, qu’il s’agissait d’une mesure conjoncturelle. Vous ajoutiez « Si le Gouvernement confirme les annonces formulées au Congrès de l’ADF d’octobre 2017, et[…]

Robert Therry

Fonds d’urgence aux départements – Intervention de Robert Therry

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, Lors du DOB, vous aviez choisi de ne pas inscrire de montants concernant le fonds d’urgence aux départements en difficulté car vous considériez, à juste titre, qu’il s’agissait d’une mesure conjoncturelle. Vous ajoutiez « Si le Gouvernement confirme les annonces formulées au Congrès de l’ADF d’octobre 2017, et[…]

Emmanuelle Lapouille

Dépenses de personnel – Intervention d’Emmanuelle Lapouille

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, chers collègues, J’entame mon propos en ricochant sur l’intervention d’une de nos collègues. Même si, à vos côtés, nous souhaitons être force de proposition,  nous souhaitons aussi garder notre vigilance et notre objectivité d’analyse.   Lors du DOB, vous nous avez annoncé une économie par rapport à l’évolution “au fil[…]

Claude Bachelet

Intervention de Claude Bachelet sur l’investissement

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, chers collègues, Je rejoins les propos de mon collègue Daniel Damart sur le Canal Seine-Nord et élargis à votre politique d’emprunt dans son ensemble. Tel que nous voyons les choses, vos scénarios d’investissement se terminent tous de la même façon. Sur le Canal Seine-Nord : 130M€ d’inscrits, mais non financés[…]

Intervention de Daniel Damart sur le CSNE

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues,   Nous avons été très surpris lors de l’analyse des documents budgétaires de la partie réservée au Canal Seine Nord Europe, je vous cite, « Il n’est toutefois pas envisagé d’inscrire des crédits de paiement à ce stade d’avancement du dossier ». Il nous semblait pourtant qu’un accord[…]

Florence Barbry

Intervention de Florence Barbry sur l’accompagnement des initiatives locales

barbry-initiatives-localesMonsieur le Président, Mesdames, Messieurs, chers collègues, En tant que chef de file des solidarités humaines et territoriales, le Département met à disposition des habitants et des collectivités du Pas-de-Calais de nombreux outils d’ingénierie, malheureusement souvent méconnus. Nombreux sont les maires, encore aujourd’hui, par exemple, qui ne savent pas que le CAUE peut leur offrir[…]

Claude Bachelet

Intervention de Claude Bachelet sur les enseignements et pratiques artistiques

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Chers collègues,         Nous le savons, les territoires ruraux du Montreuillois et du Ternois sont les moins bien dotés en matière d’enseignements et de pratiques artistiques. A l’heure où les EPCI sont en train d’établir leur propre schéma, pouvez-vous nous assurer que les services du Département sont à leurs côtés[…]