amendes

Question orale de Robert THERRY concernant l’association LIEN PLUS

Intervention lors de la séance plénière des 20 et 21 juin 2016. Monsieur le Président, Notre Groupe a rencontré récemment l’association LIEN PLUS qui a pour objet de faciliter la mobilité en milieu rural et plus particulièrement sur le territoire des 7 Vallées. L’association connait une perte d’activité qui peut s’expliquer en partie par les[…]

Rapport 27 – Intervention de Bruno DUVERGE sur le Suivi du schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public

Intervention lors de la séance plénière des 20 et 21 juin 2016.  Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les Conseillers Départementaux, Nous rencontrons parfois dans nos cantons, des habitants confrontés aux difficultés quotidiennes d’accès aux services nécessaires à la vie quotidienne. La réorganisation des services de l’Etat ou de ses établissements publics ont d’ailleurs renforcé ce[…]

SDIS

Rapport 23 – Intervention de Maïté MULOT-FRISCOURT sur l’évolution des mesures et dispositifs de la politique jeunesse – bourse initiatives jeunes, permis engagement citoyen et permis en route vers l’emploi

Intervention lors de la séance plénière des 20 et 21 juin 2016.  Le rapport présenté a pour objectif de faire évoluer les mesures coups de pouce deux ans après leur mise en œuvre. Depuis la présentation du rapport sur la nouvelle étape de la politique jeunesse lors de la dernière plénière et le bilan de[…]

Daniel Damart

Rapport 21 : Intervention de Daniel Damart sur l’expérimentation du télétravail dans le cadre de reclassements professionnels et d’aménagement de poste d’agents du Département du Pas-de-Calais

Intervention lors de la séance plénière des 20 et 21 juin 2016. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, les Conseillers Départementaux, Vous proposez d’expérimenter le télétravail pour les agents qui connaissent une inaptitude temporaire ou définitive. Cette nouvelle pratique de travail et de management, encore peu pratique au sein de la fonction publique (8% des agents[…]

Rapport 17 – Intervention de Robert THERRY sur le Budget Supplémentaire de l’exercice 2016

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les Conseillers Départementaux, Lors de la présentation du Budget Supplémentaire, nous avons plutôt tendance à constater une hausse des besoins de financement pour le RSA que l’inverse. Il est proposé cette année une baisse de 2,7M€ sur ces lignes. Je souhaite donc profiter de ce fait, plutôt rare, pour saluer[…]

Intervention de Bruno Duvergé sur le rapport 17 : Examen de la Synthèse du Budget supplémentaire 2016 – Groupe de Travail Contrat de Progrès

Intervention lors de la séance plénière des 20 et 21 juin 2016.  Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les conseillers départementaux, Le 14 mars 2016, l’assemblée départementale validait la création d’un groupe de travail du suivi du Contrat de progrès censé répondre à la fois à la lettre et à l’esprit de la délibération cadre «[…]

département

Rapport 17 – Intervention de Michel PETIT sur le budget supplémentaire de l’exercice 2016

Intervention lors de la séance plénière des 20 et 21 juin 2016.  Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les Conseillers Départementaux, Le budget supplémentaire, comme vous l’écrivez dans le rapport, est à la fois une étape budgétaire de nature technique mais constitue également une étape d’adaptation du niveau des crédits votés au budget primitif. Nous ne[…]

département

Rapport 15 : Discours du Président de Groupe au Compte Administratif 2015

Intervention lors de la séance plénière des 20 et 21 juin 2016.  Monsieur le Président, Monsieur le Rapporteur du budget, Mesdames, Messieurs les conseillers départementaux, La présentation de ce compte administratif est un rendez-vous annuel incontournable. Il s’agit pour nous, élus, d’analyser la situation financière de notre Département à un instant T. Mais si vous[…]

contractualisation

Rapport 13 : Intervention de Monsieur Claude BACHELET sur le Rapport d’Activité des services départementaux

Intervention lors de la séance plénière des 20 et 21 juin 2016. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les Conseillers Départementaux, Ce rapport d’activité évoque à plusieurs reprises le rôle du Département envers les communes et les EPCI. Nous avons déjà répété et regretté depuis le début de la mandature le manque d’association des élus départementaux[…]

Rapport 12 : Pôle Métropolitain de l’Artois – Modification des statuts.

Intervention  lors de la séance plénière des 20 et 21 juin 2016.  Monsieur le Président du Département, Mesdames, Messieurs les conseillers départementaux, Cela fait maintenant trois séances que le pôle Métropolitain de l’Artois fait l’objet d’une délibération du Conseil départemental. Le 23 novembre 2015, il était demandé à cette assemblée de délibérer sur la participation[…]